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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SANS SOUCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SOUCI
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98759497
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque SANS SOUCI

Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France.

La marque SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SOUCI est expirée depuis le 10 novembre 2008.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.