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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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SANGUINE D'AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGUINE D'AUVERGNE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
3760265
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2020
SANGUINE D\'AUVERGNE de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque SANGUINE D'AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 13 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANGUINE D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France.

La marque SANGUINE D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGUINE D'AUVERGNE est expirée depuis le 13 août 2020.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY - 03600 - MALICORNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .