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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole
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ROYAL GALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GALA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole)

Numéro de dépôt :
1373549
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1996

Présentation de la marque ROYAL GALA

Déposée le 6 octobre 1986 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France.

La marque ROYAL GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GALA est expirée depuis le 6 octobre 1996.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (société civile agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Produits horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.