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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ROUGE BAISER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUGE BAISER
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
93450785
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
08/01/2013

Présentation de la marque ROUGE BAISER

Déposée le 8 janvier 1993 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ROUGE BAISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, domicilié(e) SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230761) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230761) - 03600 - France.

La marque ROUGE BAISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUGE BAISER est expirée depuis le 8 janvier 2013.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CREMITA , REGINE CRESPIN , FANFRELUCHE , LA FEE CLOCHETTE , LES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CARMAGNOLE , HEUREUX ANNIVERSAIRE , ROUGE TARDIF DELBARD , PAPY DELBARD , DELBARD SANS PAREIL


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230761) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD - PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2230761) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230761 - Publication au BOPI 2002-11-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Inscription le 5 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°614210 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637012 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers