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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ROSES DE PEINTRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSES DE PEINTRES
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92417121
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/04/2012

Présentation de la marque ROSES DE PEINTRES

Déposée le 23 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ROSES DE PEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219004) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219004) - 03600 - France.

La marque ROSES DE PEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSES DE PEINTRES est expirée depuis le 23 avril 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219004) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219004) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2219004 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers