Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSE DES SABLES
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD -

Numéro de dépôt :
16629
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque ROSE DES SABLES

Déposée le 21 juillet 1982 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD -, domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY (dossier no 2004145) - France.

La marque ROSE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSE DES SABLES est expirée depuis le 21 juillet 2002.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - - Malicorne, 03600 COMMENTRY (dossier no 2004145) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1992 n°2004145 - Publication au BOPI 1992-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.