Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
REGALI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGALI
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
1635742
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
15/05/2020

Présentation de la marque REGALI

Déposée le 15 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « REGALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque REGALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGALI est expirée depuis le 15 mai 2020.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169562 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436149 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers