Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
RAOUL DUFY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAOUL DUFY
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3249010
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE MONTLUCON
Date d'expiration :
23/09/2013
RAOUL DUFY de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque RAOUL DUFY

Déposée le 23 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE MONTLUCON), la marque française « RAOUL DUFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) Lieu dit MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) Lieu dit MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

La marque RAOUL DUFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL DUFY est expirée depuis le 23 septembre 2013.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - Lieu dit MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - Lieu dit MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.