Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT ARMAND ZINSCH
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3017750
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
17/03/2010

Présentation de la marque PRESIDENT ARMAND ZINSCH

Déposée le 17 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PRESIDENT ARMAND ZINSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France.

La marque PRESIDENT ARMAND ZINSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT ARMAND ZINSCH est expirée depuis le 17 mars 2010.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.