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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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PONDICHERY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONDICHERY
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
98713987
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
09/01/2018

Présentation de la marque PONDICHERY

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PONDICHERY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356186) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356186) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONDICHERY est expirée depuis le 9 janvier 2018.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356186) - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356186) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356186 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences): fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.