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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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POMPADOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMPADOUR
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD société anonyme

Numéro de dépôt :
1383755
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2016

Présentation de la marque POMPADOUR

Déposée le 8 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMPADOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2322366) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2322366) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POMPADOUR est expirée depuis le 8 décembre 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD société anonyme - Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2322366) - 03600 - France - SIREN 916850183


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2322366) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322366 - Publication au BOPI 2006-09-05

Renouvellement sans limitation n°2074109 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 2 mars 1993 - Transmission de propriété n°156447 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

ROSES Fleurs et Plantes.