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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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POMME DES MOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DES MOISSONS
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3144354
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
MONTLUCON
Date d'expiration :
25/01/2012
POMME DES MOISSONS de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque POMME DES MOISSONS

Déposée le 25 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTLUCON), la marque française « POMME DES MOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

La marque POMME DES MOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DES MOISSONS est expirée depuis le 25 janvier 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593114 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) , fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers.