Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUL GAUGUIN
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92422744
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
18/06/2012

Présentation de la marque PAUL GAUGUIN

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PAUL GAUGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2223657) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2223657) - 03600 - France.

La marque PAUL GAUGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL GAUGUIN est expirée depuis le 18 juin 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2223657) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2223657) - 03600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223657 - Publication au BOPI 2002-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 17 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383430 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 17 octobre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°357211 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 29 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360392 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers