PAUL CEZANNE
Présentation de la marque PAUL CEZANNE
Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PAUL CEZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAUL CEZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL CEZANNE est expirée depuis le 18 juin 2012.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223655 - Publication au BOPI 2002-06-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 17 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383429 - Publication au BOPI 2003-12-17
Inscription le 11 octobre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°356054 - Publication au BOPI 2002-10-11
Inscription le 29 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360392 - Publication au BOPI 2002-11-29
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25