PASSADEL
Présentation de la marque PASSADEL
Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PASSADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSADEL est expirée depuis le 5 avril 2009.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141347 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38