Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPY DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92418429
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
04/05/2012

Présentation de la marque PAPY DELBARD

Déposée le 4 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « PAPY DELBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219000) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219000) - 03600 - France.

La marque PAPY DELBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPY DELBARD est expirée depuis le 4 mai 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219000) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219000) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2219000 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers