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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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ORGANDIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGANDIE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
97675912
Date de dépôt :
23/04/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque ORGANDIE

Déposée le 23 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « ORGANDIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2338530) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2338530) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORGANDIE est expirée depuis le 23 avril 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2338530) - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS Monsieur Guy DEVILLARD - Malicorne,03600 COMMENTRY (dossier no 2338530) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338530 - Publication au BOPI 2007-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers