MADEMOISELLE
Présentation de la marque MADEMOISELLE
Déposée le 11 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « MADEMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MADEMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADEMOISELLE est expirée depuis le 18 juin 2012.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167894 - Publication au BOPI 1994-01-17
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223656 - Publication au BOPI 2002-06-18
Inscription le 17 octobre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°357230 - Publication au BOPI 2002-10-17
Inscription le 29 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°360392 - Publication au BOPI 2002-11-29
Inscription le 18 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383705 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11