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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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LES PETITS AMOURS DE ROSES DE DELBARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS AMOURS DE ROSES DE DELBARD
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
97709389
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
10/12/2017

Présentation de la marque LES PETITS AMOURS DE ROSES DE DELBARD

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LES PETITS AMOURS DE ROSES DE DELBARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356188) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356188) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS AMOURS DE ROSES DE DELBARD est expirée depuis le 10 décembre 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356188) - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2356188) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356188 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences): fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.