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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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LEGION D'HONNEUR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LEGION D'HONNEUR
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99820779
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
MONLUCON

Présentation de la marque LEGION D'HONNEUR

Déposée le 21 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LEGION D'HONNEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque LEGION D'HONNEUR est expirée depuis le 21 octobre 2009.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France


Inscription le 28 mai 4 - renonciation totale n°393506 - Publication au BOPI 0004-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.