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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole
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LEGION D'HONNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGION D'HONNEUR
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 Commentry.

Numéro de dépôt :
1245763
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1993

Présentation de la marque LEGION D'HONNEUR

Déposée le 21 septembre 1983 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGION D'HONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 Commentry. - France.

La marque LEGION D'HONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGION D'HONNEUR est expirée depuis le 21 septembre 1993.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), Malicorne, 03600 Commentry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des rosiers et des roses.