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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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LA PASSIONATA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PASSIONATA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96652528
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque LA PASSIONATA

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « LA PASSIONATA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2327547) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD Pépinières et Roseraies DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2327547) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PASSIONATA est expirée depuis le 22 novembre 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2327547) - 03600 - France - SIREN 916850183


Monsieur Guy DEVILLARD Pépinières et Roseraies DELBARD - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2327547) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327547 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers