Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSIONATA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
12850
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PASSIONATA

Déposée le 26 avril 1979 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PASSIONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) (Société Civile Agricole) Malicorne 03600 COMMENTRY. - France.

La marque LA PASSIONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA PASSIONATA est expirée depuis le 26 avril 1989.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - (Société Civile Agricole) Malicorne 03600 COMMENTRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.