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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne
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LA MARSEILLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARSEILLAISE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne

Numéro de dépôt :
1331772
Date de dépôt :
21/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1995

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE

Déposée le 21 novembre 1985 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne domicilié(e) 03600 Commentry. - France.

La marque LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARSEILLAISE est expirée depuis le 21 novembre 1995.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) Malicorne - 03600 Commentry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Produits agricole, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, et notamment des roses et des rosiers.