Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
LA JOCONDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA JOCONDE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
16630
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2012

Présentation de la marque LA JOCONDE

Déposée le 21 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA JOCONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219009) - 03600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219009) - 03600 - France.

La marque LA JOCONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA JOCONDE est expirée depuis le 21 juillet 2012.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219009) - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2219009) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2219009 - Publication au BOPI 2002-03-28

Renouvellement sans limitation n°2004146 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers, mais à l'exception des oranges et des mandarines.