Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIANA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
3204315
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
MONTLUCON
Date d'expiration :
09/01/2013
JULIANA de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque JULIANA

Déposée le 9 janvier 2003 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTLUCON), la marque française « JULIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France.

La marque JULIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIANA est expirée depuis le 9 janvier 2013.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CREMITA , REGINE CRESPIN , FANFRELUCHE , LA FEE CLOCHETTE , LES GRANDS CHEFS DE FRANCE , CARMAGNOLE , HEUREUX ANNIVERSAIRE , ROUGE TARDIF DELBARD , PAPY DELBARD , DELBARD SANS PAREIL


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - SOCIETE ANONYME, MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Monsieur Guy DEVILLARD - PEPINIERES DELBARD SA, MALICORNE,03600 COMMENTRY - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) , fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.