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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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JUBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUBILE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
1700894
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
11/02/2011

Présentation de la marque JUBILE

Déposée le 11 février 1991 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « JUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, domicilié(e) SOCIETE ANONYME, MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2191451) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD domicilié(e) (dossier no 2191451) - France.

La marque JUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUBILE est expirée depuis le 11 février 2011.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - SOCIETE ANONYME, MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2191451) - France


Monsieur Guy DEVILLARD - (dossier no 2191451) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191451 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers et à l'exception du maïs