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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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JEAN-PIERRE FOUCAULT
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE FOUCAULT
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
3564163
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
JEAN-PIERRE FOUCAULT de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque JEAN-PIERRE FOUCAULT

Déposée le 19 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-PIERRE FOUCAULT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain COMBES domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE FOUCAULT est expirée depuis le 19 mars 2018.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Alain COMBES - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.