Présentation de la marque JARDIN-VERGER DE MALICORNE
Déposée le 11 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON),
la marque française « JARDIN-VERGER DE MALICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.
La marque JARDIN-VERGER DE MALICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096151.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467770 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) : graines, (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, porte affiches en papier, almanachs, bandes de papier gommées, billets (tickets), blocs de papier, blocs à dessin, boîtes en papier, cache-pot en papier, cahiers, circulaires, papier d'emballage, enseignes en papier, enveloppes, éphémérides, étiquettes, fanions, feuilles, fiches, formulaires, formules, images, papier à lettres, livrets, prospectus, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour emballage, sacs à ordure, tapis de table ; carton et articles en carton non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-affiches en carton, albums, boîtes en carton, calendriers, cartes, cartes géographiques, tubes en carton, carton de pâte de bois, cartonnages, chemises pour documents, classeurs, couvertures, dossiers, enseignes en carton, faire-part, cartes postales, cartes de souhait ; imprimés, journaux et périodiques, livres articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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