Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
INFANTE MARIE THERESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFANTE MARIE THERESE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99828809
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque INFANTE MARIE THERESE

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « INFANTE MARIE THERESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France.

La marque INFANTE MARIE THERESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFANTE MARIE THERESE est expirée depuis le 2 décembre 2009.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - France


Inscription le 3 mai 2000 - Retrait partiel n°299451 - Publication au BOPI 2000-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) ; graines, (semences) plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.