Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERATRICE FARAH
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
92417122
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/04/2022

Présentation de la marque IMPERATRICE FARAH

Déposée le 23 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « IMPERATRICE FARAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque IMPERATRICE FARAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERATRICE FARAH est expirée depuis le 23 avril 2022.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2219003 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2012 n°2500371 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2012-05-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers