Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IGNA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97700392
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque IGNA

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « IGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD - France.

La marque IGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGNA est expirée depuis le 15 octobre 2007.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes vivantes: tous ces produits étant à l'exclusion du blé tendre, produits horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, fleurs naturelles plus spécialement des roses et des rosiers.