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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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GENERATION JARDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERATION JARDIN
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
3567008
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018
GENERATION JARDIN de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque GENERATION JARDIN

Déposée le 2 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION JARDIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain COMBES domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION JARDIN est expirée depuis le 2 avril 2018.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Alain COMBES - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tels que boutures, greffons, écussons.