FREE FRENCH
Présentation de la marque FREE FRENCH
Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « FREE FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREE FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE FRENCH est expirée depuis le 24 avril 2010.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169566 - Publication au BOPI 2000-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32