Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREE FRENCH
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1648533
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
24/04/2010

Présentation de la marque FREE FRENCH

Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « FREE FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2169566) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) (dossier no 2169566) - France.

La marque FREE FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE FRENCH est expirée depuis le 24 avril 2010.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2169566) - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - (dossier no 2169566) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169566 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des (roses et des rosiers