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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
3512213
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION

Déposée le 6 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY DEVILLARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETEZ LES ROIS AVEC LA POMME TENTATION est expirée depuis le 6 juillet 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


GUY DEVILLARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Pâtisserie et confiserie ; gâteaux. ;

Fruits et légumes frais ; arbres (végétaux). ;

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes publicitaires ; relations publiques. ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).