Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
ELIE SEMOUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIE SEMOUN
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
3537736
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
ELIE SEMOUN de PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Présentation de la marque ELIE SEMOUN

Déposée le 14 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIE SEMOUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIE SEMOUN est expirée depuis le 14 novembre 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE - 03600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication, à savoir boutures, greffons, écussons.