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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DOUCOEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCOEUR
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
1539365
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
11/04/2019

Présentation de la marque DOUCOEUR

Déposée le 11 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DOUCOEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397682) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397682) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCOEUR est expirée depuis le 11 avril 2019.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397682) - 03600 - France


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397682) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397682 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2141346 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des abricots et des abricotiers