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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DIVINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVINE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1510587
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque DIVINE

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2132357) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) (dossier no 2132357) - France.

La marque DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVINE est expirée depuis le 18 janvier 2009.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2132357) - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - (dossier no 2132357) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1998 n°2132357 - Publication au BOPI 1998-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 3 mars 1998 - Concession de licence n°250759 - Publication au BOPI 1998-03-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.