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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DELECTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELECTA
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1701969
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
23/10/2011

Présentation de la marque DELECTA

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2208192) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) (dossier no 2208192) - France.

La marque DELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELECTA est expirée depuis le 23 octobre 2011.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SOCIETE ANONYME - MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2208192) - France


Monsieur Guy DEVILLARD, PEPINIERES DELBARD SA - (dossier no 2208192) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2001 n°2208192 - Publication au BOPI 2001-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593112 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des fraisiers et des fraises