Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELBARESTIVALE
Numéro de dépôt :
1626352
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
30/10/2000
Présentation de la marque DELBARESTIVALE
Déposée le 30 octobre 1990 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DELBARESTIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELBARESTIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155911 - Publication au BOPI 1993-03-08