Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
/
DELBAREGAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELBAREGAL
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS

Numéro de dépôt :
1626354
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
30/10/2020

Présentation de la marque DELBAREGAL

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DELBAREGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS domicilié(e) 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France.

La marque DELBAREGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELBAREGAL est expirée depuis le 30 octobre 2020.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France - SIREN 916850183


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, SAS - 9, Route de Commentry - 03600 - MALICORNE - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184572 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452456 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles