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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DELBARD SANS PAREIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELBARD SANS PAREIL
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94536780
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
13/09/2014

Présentation de la marque DELBARD SANS PAREIL

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « DELBARD SANS PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2272108) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2272108) - 03600 - France.

La marque DELBARD SANS PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELBARD SANS PAREIL est expirée depuis le 13 septembre 2014.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2272108) - 03600 - France - SIREN 916850183


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2272108) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272108 - Publication au BOPI 2004-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non-compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommes et des pommiers