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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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DELBARD JUBILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELBARD JUBILE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD -

Numéro de dépôt :
16765
Date de dépôt :
16/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2002

Présentation de la marque DELBARD JUBILE

Déposée le 16 septembre 1982 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELBARD JUBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD -, domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY (dossier no 2004150) - France.

La marque DELBARD JUBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELBARD JUBILE est expirée depuis le 16 septembre 2002.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - - Malicorne, 03600 COMMENTRY (dossier no 2004150) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1992 n°2004150 - Publication au BOPI 1992-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes, frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des pommiers et des pommes.