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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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CREPE DE CHINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CREPE DE CHINE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
1517623
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
21/02/2019

Présentation de la marque CREPE DE CHINE

Déposée le 21 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CREPE DE CHINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397681) - 03600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397681) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREPE DE CHINE est expirée depuis le 21 février 2019.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397681) - 03600 - France


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - 9 ROUTE DE COMMENTRY,03600 MALICORNE (dossier no 2397681) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397681 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2137423 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.