Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE SEGUR
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94521708
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
16/05/2014

Présentation de la marque COMTESSE DE SEGUR

Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « COMTESSE DE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2264032) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE (dossier no 2264032) - France.

La marque COMTESSE DE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE SEGUR est expirée depuis le 16 mai 2014.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE (dossier no 2264032) - France


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE (dossier no 2264032) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2264032 - Publication au BOPI 2004-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers