COMTESSE DE SEGUR
Présentation de la marque COMTESSE DE SEGUR
Déposée le 16 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « COMTESSE DE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTESSE DE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE DE SEGUR est expirée depuis le 16 mai 2014.
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2004 n°2264032 - Publication au BOPI 2004-04-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11