Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FLEURI
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
12032
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS FLEURI

Déposée le 4 novembre 1977 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) (Société Civile Agricole) Malicorne 03600 Commentry. - France.

La marque CLOS FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS FLEURI est expirée depuis le 4 novembre 1987.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - (Société Civile Agricole) Malicorne 03600 Commentry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Produits agricoles, horticoles, forestiers et fraines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.