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Marques déposées par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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CLOS DE LA PELLERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA PELLERIE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD

Numéro de dépôt :
1395768
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque CLOS DE LA PELLERIE

Déposée le 24 février 1987 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE LA PELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD, domicilié(e) MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2084694) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES & ROSERAIES G. DELBARD SA M. DEVILLARD domicilié(e) (dossier no 2084694) - France.

La marque CLOS DE LA PELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA PELLERIE est expirée depuis le 24 février 2007.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD - MALICORNE, 03600 COMMENTRY (dossier no 2084694) - France


PEPINIERES & ROSERAIES G. DELBARD SA M. DEVILLARD - (dossier no 2084694) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 1997 n°2084694 - Publication au BOPI 1997-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 18 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251662 - Publication au BOPI 1998-03-18

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239586 - Publication au BOPI 1997-07-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles et en particulier des rosiers et des roses.