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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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CHARTREUSE DE PARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTREUSE DE PARME
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96630759
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque CHARTREUSE DE PARME

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CHARTREUSE DE PARME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2314668) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2314668) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTREUSE DE PARME est expirée depuis le 4 juin 2016.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SOCIETE ANONYME - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2314668) - 03600 - France - SIREN 916850183


Monsieur Guy DEVILLARD PEPINIERES DELBARD SA - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2314668) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314668 - Publication au BOPI 2006-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers