Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES AUSTIN
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1567006
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque CHARLES AUSTIN

Déposée le 2 novembre 1989 par PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CHARLES AUSTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole), domicilié(e) Malicorne, 03600 COMMENTRY - France.

La marque CHARLES AUSTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD (Société Civile Agricole) - Malicorne, 03600 COMMENTRY - France


Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255482 - Publication au BOPI 1998-06-02

Produits agricoles, horticoles, fortestiers et graines non compris dans d'autres classes: fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers