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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD
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CHAIM SOUTINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAIM SOUTINE
PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS

Numéro de dépôt :
97700393
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque CHAIM SOUTINE

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « CHAIM SOUTINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2352549) - 03600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 850 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DELBARD SAS domicilié(e) MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2352549) - 03600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAIM SOUTINE est expirée depuis le 15 octobre 2017.

PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD a également déposé les autres marques suivantes : CANDEUR , BERNADETTE CHIRAC , VERSAILLES , ROYAL GALA , GRAND SIECLE , STARK GOLDENSPUR , STARKSPUR , STARK DELICIOUS , ROSE CELESTE , SAINT CECILIA


PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2352549) - 03600 - France - SIREN 916850183


PEPINIERES DELBARD SAS - MALICORNE,03600 COMMENTRY (dossier no 2352549) - 03600 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352549 - Publication au BOPI 2007-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594618 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences): fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, plus spécialement des roses et des rosiers.